CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'association CUC Omnisports dont le siège social est situé à15 rue Poncillon 63000 Clermont-Ferrand, ci-après dénommée « le Vendeur » et d'autre part, par toutes personnes physiques ou morales souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « CUC Loisirs » dénommée ci-après « le Client  ».

  1. Objet du contrat

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre le Vendeur et le Client  et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand CUC Loisirs, que le Client  soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client  des présentes conditions de vente.

 
  1. Caractéristiques des articles proposés à la vente

Les articles offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de CUC Loisirs. Ces articles sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est accompagné d'un descriptif établi par le Vendeur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

  1. Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix net en euros TVA non déductible (association à but non lucratif, non assujetti à la TVA). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués comprennent les frais  de traitement de commandes. 

  1. Commandes

Le client passe commande sur le site Internet « www.cuc-loisirs.fr». Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :
 
-       Choix des articles et ajout au panier
-       Validation du contenu du panier
-       Identification sur le site Internet ou inscription sur la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
-       Choix du mode de paiement et acceptation des CGV et du Règlement Intérieur du CUC LOISIRS (à envoyer signé, lu et approuvé) 
-       Validation du paiement
La commande ne sera complètement validée qu’à réception des justificatifs demandés.
 Le client  recevra un e-mail de confirmation de commande.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.
Le Vendeur s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.

  1. Modalités de paiement

Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants, à la convenance du Client :
  • Carte Bancaire
  • Par chèque bancaire*
  • Chèques Vacances**
  • Coupons Sports**
  • Tickets sports 24 euros **
*En cas de règlement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domicilié en France métropolitaine, et libellé à l’ordre de CUC Loisirs.
**Chèques vacances et coupons sports à envoyer ou déposer au CUC Loisirs -15 rue Poncillon 63000 Clermont-Ferrand. (Horaire d’ouverture du bureau : Lundi au vendredi 10h à 12h – 14h à 19h).
Pour les règlements par chèque bancaire l’encaissement s’effectue :
-        Au terme du séjour pour les activités durant les vacances scolaires.
-        Et au choix des familles (noter au dos du chèque le mois à débiter), pour les activités qui se déroulent tout au long de l’année (Mercredis, périscolaire, Samedis, anniversaires…)